Zone d'identification
Cote
CH ACV PP 99
Titre
Caisse d'économie, de secours et de prévoyance des régents du canton de Vaud
Date(s)
- 1829 - 1870 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0.48 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Caisse d'économie et de prévoyance des régents du canton de Vaud .--. 1829-1864
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comprend une partie des protocoles et des procès-verbaux; des comptes, des journaux et des rentiers; de la correspondance. Le fonds est complété par les tableaux de membres; les rapports annuels; le règlement de 1845 et les éléments liés à la liquidation de la caisse (correspondance, état, inventaires, imprimés, 1864-1870).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Fonds remis aux ACV en 1976, en provenance des Archives du Tribunal de district d'Avenches. Il a été enregistré le 27 décembre 1983.