Zone d'identification
Cote
CH ACV PP 681
Titre
Office suisse d'expansion commerciale
Date(s)
- 1886 - 1996 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
22.00 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Office suisse d'expansion commerciale .--. 1927-
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comprend : dossiers du service de renseignements, répertoires alphabétiques, listes chronologiques, imprimés, revues techniques.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restreinte : délai légal de 50 ans, sauf pour le déposant et les personnes mandatées par lui.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire et bordereaux de versements.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
FREY, Pete : 60 Jahre OSEC. - Zurich ; Nyon, 1987. - 60 p.
Zone des notes
Note
Versements réguliers faits aux ACV par Daisy Ménétry, de l'OSEC.