Zone d'identification
Cote
CH OPH/ARCJ 88 J
Titre
Archives des fours à chaux-Saint-Ursanne
Date(s)
- 1907 - 1980 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
10 ml
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fabrique de chaux, Saint-Ursanne .--. 1907-1993
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Statuts, conventions, rapports, procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales, comptabilité (grand livre, journal, livre de caisse), correspondances, fichier des salaires, fonds de prévoyance (rapports et comptes), fonds de secours, photographies
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
délai légal de 30 ans
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
inventaire sommaire
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Archives de la Fabrique de chaux, Saint-Ursanne. in : Jurassica, annuaire du Centre d'études et de recherches, 7, 1993, p. 42
Zone des notes
Note
Freie(r) Deskriptor(en): Production de chaux